Bulletin Officiel n°2001-15 Les études promotionnelles - CGT Vinatier Alors que le rapport d'activité 2009, publié par l'ANFH avant l'été, fait état d'une augmentation constante du nombre d'études promotionnelles financées, cet article présente les opportunités offertes par ce type de formation spécifique à la fonction publique hospitalière. Les Etudes promotionnelles | ANFH Indemnités de sujétions spéciales (ISS) - Fonction publique PDF A MODE D'EMPLOI V9 - AP-HM | Assistance Publique Éligibilité des agents bénéficiant d'études promotionnelles au ... Il rappelle ensuite que « les agents qui bénéficient du dispositif de formation en études promotionnelles . 3 SUITE À UNE VAE C'est seulement à l'expiration de sa disponibilité et au cas où il quitte la FPH que le remboursement . La promotion professionnelle des personnels hospitaliers - WEKA Publication au journal officiel du 25 mai 2016 de l'arrêté du 18 mai 2016 modifiant l'arrêté du 23 novembre 2009 fixant la liste des diplômes et certificats du secteur sanitaire et social acquis en fin d'études promotionnelles par les agents des établissements énumérés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la . Décret n°2020-1152 du 19 septembre 2020 modifié. Personnel / Formation professionnelle continue Décret n° 94-306 du 14 avril 1994 modifiant le décret n° 90-319 du 5 . Un agent de la fonction publique hospitalière en formation promotionnelle à l'IFSI ne doit pas revenir travailler dans les services pendant les vacances ! des études promotionnelles Il y a rupture d'engagement - et donc obligation de rembourser (au prorata du temps de service non effectué) les rémunérations perçues pendant la formation - si l'agent quitte la fonction publique hospitalière (et non s'il se contente de changer d'établissement).
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